Déposée le 13 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT),
la marque française « BEBE DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIEP domicilié(e) Zone Artisanale, 23, rue Emile james,56410 ETEL (dossier no 2273592) - 56410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 084 332 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2273592) - 35802 - France.
La marque BEBE DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société SIEP S.A.R.L. - Zone Artisanale, 23, rue Emile james,56410 ETEL (dossier no 2273592) - 56410 - France - SIREN 342084332
CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2273592) - 35802 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2004 n°2273592 - Publication au BOPI 2004-10-07
Inscription le 25 janvier 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°427014 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427015 - Publication au BOPI 2006-01-25
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506778 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Appareils pour l'allaitement Anneaux pour la dentition Couveuses pour bébé Biberons et tétines pour biberon Cure oreilles Suçettes (tétines) Thermomètre à usage médical Draps pour incontinents Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, capotes de poussettes tricycles Berceaux, parcs pour bébés Sacs de couchage, coussins, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, armoires à pharmacie, sièges, tables de toilette Baignoires portatives pour bébés, chauffe-biberons non électriques brosse à dents, ustensiles, cosmétiques, cure-dents, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette. Draps, couvertures de lit, couvre-lit, couvre-pieds, gants de toilette, linge de lit, couches culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose à jeter). Couches en textiles.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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